Jean-Antoine Leonetti
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Leonetti (Jean-Antoine)
maire d'Antibes
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 10o)
suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000740517
(source JORF)
nomination
16 Septembre 1998
16/09/1998
De:
Leonetti (Jean-Antoine)
maire d'Antibes
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000740517
(source JORF)
composition
16 Septembre 1998
16/09/1998